Mentions Légales

 Ces mentions légales s’appliquent au site Création Atlantique Ouest.

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. L’utilisation ou la reproduction des images, photographies ou illustrations de ce site est strictement interdite sans l’accord de leurs auteurs. Toutes infractions sera passible de poursuites judiciaires.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessous.

Réalisation du site

Marc Bourdin – Développeur Web Freelance
Siège social : 2 rue de Gascogne – 17100 SAINTES
N° d’identification: 493 797 898 RCS SAINTES

L’accès et l’utilisation de ces sites sont fournis par Création Atlantique Ouest et sont soumis aux conditions d’utilisation ci-dessous.

Propriété intellectuelle
Mr Cunha Gaetan & Mr Pionnier David
49 A Rue Gallieni
17100 Saintes

Création Atlantique Ouest
49 A Rue Gallieni
17100 Saintes
SIRET : 788 778 67800029

Liens vers d’autres sites

A partir de ce site, vous pouvez éventuellement accéder à des sites tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes. Ces sites tiers ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites et de leur contenu. La mise à votre disposition de liens est faite pour votre information et n’implique aucune responsabilité de la part de Création Atlantique Ouest. Nous ne pouvons être tenus responsables de pertes ou de dommages qui pourraient résulter de l’utilisation de ces sites tiers ou de contrats résultant de l’utilisation de ces sites tiers. Vos transactions avec tout fournisseur tiers sont uniquement entre vous et le fournisseur tiers et sont soumises aux conditions applicables à ces transactions.

Informatique et Libertés

Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi N°78-17 du 6 janvier 1978, Informatique et Libertés).

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Création Atlantique Ouest décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Création Atlantique Ouest ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Aucune garantie n’est donnée que ce site sera disponible sans interruption et aucune responsabilité ne peut être acceptée concernant des pertes ou dommages résultant d’une indisponibilité du site.

Hébergement

Ce site web est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France